Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESPACE NATURE
MONTBABUT DANIELE ép. MAIROT

Numéro de dépôt :
1539397
Date de dépôt :
27/06/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
21/06/2009

Présentation de la marque ESPACE NATURE

Déposée le 27 juin 1989 par MONTBABUT DANIELE ép. MAIROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « ESPACE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONTBABUT DANIELE ép. MAIROT, domicilié(e) 33 RUE PAUL BERT, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2147758) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONTBABUT Danièle ép; MAIROT domicilié(e) (dossier no 2147758) - France.

La marque ESPACE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPACE NATURE est expirée depuis le 21 juin 2009.

MONTBABUT DANIELE ép. MAIROT a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE NATURE


MONTBABUT DANIELE ép. MAIROT - 33 RUE PAUL BERT, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2147758) - France


MONTBABUT Danièle ép; MAIROT - (dossier no 2147758) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 1999 n°2147758 - Publication au BOPI 1999-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

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